Déposée le 16 août 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOFIMAS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LA MAISON DU FOIE GRAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2007-38 du 21 septembre 2007.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOFIMAS domicilié(e) 54 avenue de Normandie - 94150 - RUNGIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 337 779 409 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme CONTENSOU Agnès domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.
La marque LA MAISON DU FOIE GRAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3520022.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOFIMAS, Société par Actions Simplifiée - 54 avenue de Normandie - 94150 - RUNGIS - France - SIREN 337779409
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme CONTENSOU Agnès - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-03
Publication - Publication le 21 sept. 2007 au BOPI 2007-38
Renouvellement sans limitation le 7 août 2017 n°2656687 - Publication le 5 janv. 2018 au BOPI 2017-08-07
Viande, poisson, volaille (à l'exception des volailles domestiques abattues du genre Gallus) et gibier ; conserves de viande, poisson, volaille et gibier ; charcuterie ; abats ; salaisons ; tous produits issus du canard et de l'oie gras, notamment découpes de canard et d'oie gras (magret, gésiers, confit) ; foies gras frais, mi-cuits, en conserves et semi conserves, sous vide, en bocal ; foie gras au torchon ; foie gras entier ; terrines de foie gras ; blocs de foie gras ; mousse de foie gras ; escalopes de foie gras frais et surgelé ; mini brochettes surgelées de foie gras ; dés de foie gras surgelés ; pâtés de foie et terrines de foie ; ravioles, ravioles au foie gras ; pâtés ; saumon, caviar, œufs de poissons ; tarama ; crabe, homard, noix de coquille Saint-Jacques ; escargots ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; plats préparés ou cuisinés à base de viande, de poisson, de volaille (à l'exception des volailles domestiques abattues du genre gallus), de gibier, de foie d'oie ou de canards gras, d'extraits de viande, de fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; plats préparés ou cuisinés surgelés à base de viande, de poisson, de volaille (à l'exception des volailles domestiques abattues du genre gallus), de gibier, de foie d'oie ou de canards gras, d'extraits de viande, de fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; plats préparés ou cuisinés congelés à base de viande, de poisson, de volaille (à l'exception des volailles domestiques abattues du genre gallus), de gibier, de foie d'oie ou de canards gras, d'extraits de viande, de fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; champignons, notamment truffes entières ou en pelures, conservées, cuites, séchées ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Conserves d'œufs.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie ; glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; fruits secs, vanille, pâtes à tartiner, chocolat.
Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) ; fruits et légumes frais, champignons, notamment truffes fraîches.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité.
Services de restauration (alimentation) ; restauration [repas] ; services de traiteurs ; cafés-restaurants ; cafétérias ; restaurants libre-service ; restaurants à service rapide et permanent (snack-bars).
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